> Mentions légales

Mentions légales

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l'entreprise EspaceVap' / Kreema, SARL au capital de 5000€, immatriculée à Nantes sous le numéro 753 604 875 dont le siège social est 6 rue Marcel Dassault 44980 Sainte-Luce sur Loire.

Directeur de la publication : Anthony Mercatante

Hébergeur

Ce site est généré et hébergé par WiziShop, entreprise spécialisée dans la création de site e-commerce. L’entreprise est immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et son siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.

> En savoir plus sur WiziShop

Propriété intellectuelle

La charte graphique et le site internet ont été créés par EspaceVap'.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site EspaceVap' sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à EspaceVap' ou l’insertion d’une page appartenant à EspaceVap' dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de EspaceVap' et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par EspaceVap' peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site http://www.espacevap.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de EspaceVap', et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site http://www.espacevap.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site EspaceVap' a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

EspaceVap' est enregistré à la CNIL sous le numéro 1645158.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.

A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant EspaceVap'.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site http://www.espacevap.comEspaceVap' peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par EspaceVap', il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposées par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site http://www.espacevap.com pourront ne pas lui être accessibles.

 

Mentions légales créées le 16/01/2013

Haut de page

Contact Par mail via le formulaire Par Chat En cliquant ici
Du lundi au vendredi
de 09h30 à 17h30
Par Téléphone 09 72 37 78 27 Du lundi au vendredi
de 09h30 à 17h30
Avis Vérifiés : authenticité des avis, transparence total, tiers de confiance

Note de la boutique
sur 8495 avis :

9.8/10

Voir les avis de nos clients
Encore plus d’actualités sur le monde la vape...